Chers patients,
Il est essentiel que vous compreniez comment fonctionne le système de prise en charge des soins par la Sécurité sociale dans le cadre de mon activité d’infirmière libérale. Contrairement à ce que certains pensent, un soin infirmier ne peut pas être effectué sans une ordonnance médicale précise et datée, sauf cas particuliers d'urgence ou protocoles de soins déjà établis. Cet article vise à vous expliquer pourquoi une ordonnance est indispensable et quelles conséquences cela peut avoir en cas d'absence de ce document.
Pourquoi une ordonnance médicale est-elle obligatoire ?
En tant qu'infirmière libérale conventionnée, je ne suis autorisée à pratiquer des soins que sur prescription médicale. Cela signifie que, pour chaque soin que je vous dispense, il est nécessaire que vous me fournissiez une ordonnance. Celle-ci doit mentionner clairement :
- Votre nom et prénom,
- Le soin prescrit par le médecin,
- Les précisions nécessaires pour la bonne réalisation du soin (durée, fréquence, etc.).
L'ordonnance est bien plus qu'un simple document : elle constitue la validation médicale qui autorise et légitime l'acte infirmier. Elle est donc indispensable pour que je puisse vous soigner dans les règles et pour que vous puissiez bénéficier du remboursement par la Sécurité sociale et par votre mutuelle.
Que se passe-t-il sans ordonnance ?
Si vous venez en cabinet sans ordonnance, par exemple, parce que vous l’avez oublié ou que vous n'avez pas eu le temps de consulter un praticien, je ne pourrai pas, légalement, effectuer le soin sans que celui-ci soit à votre charge.
Exemple de situations classiquement rencontrées :
Il arrive que certains patients se présentent pour :
- Une prise de sang sans ordonnance, dans ce cas, vous devrez régler directement la prestation, tant l’acte de prélèvement que les analyses en laboratoire.
- Un pansement ou autre soin ponctuel sans prescription, là encore, sans ordonnance, ce soin ne pourra pas être pris en charge par la Sécurité sociale.
- La demande par des proches de la préparation et de l’administration de médicaments à des parents âgés à domicile sans ordonnance médicale. Si dans ce dernier cas de figure le médecin n’a pas établi d’ordonnance d’administration des thérapeutiques à réaliser par l’infirmière c’est sans doute que le médecin juge que cela n’est pas adapté à la situation. Si vous n’êtes pas d’accord avec le point de vue du médecin, vous devez vous rapprocher de lui pour en parler.
Pourquoi les soins sans ordonnance ne sont-ils pas remboursés par la Sécurité sociale ?
Les infirmiers sont des professionnels paramédicaux. Cela signifie que nos actes sont encadrés par des prescriptions médicales émises par un médecin. Sans cette prescription, la Sécurité sociale considère le soin comme un acte de confort, non médicalement justifié, et donc non pris en charge.
Les soins avec ordonnance : une prise en charge assurée
En tant qu'infirmière libérale conventionnée, je pratique les soins aux tarifs fixés par la Sécurité sociale, sans dépassement d'honoraires. Cela signifie que, pour chaque soin effectué avec une ordonnance à jour, la Sécurité sociale prend en charge les frais (à hauteur de 60%) et votre mutuelle le reste, vous évitant tout reste à charge supplémentaire.
Pour conclure : pourquoi cet article ?
Mon objectif est que chaque patient comprenne bien les règles qui régissent la prise en charge des soins. Une ordonnance médicale est essentielle pour que je puisse vous soigner dans le cadre légal et vous éviter des frais inutiles. En cas de doute ou si vous avez des questions, n'hésitez pas à me consulter avant de prendre rendez-vous pour un soin.
Ainsi, avec une bonne compréhension du fonctionnement de la Sécurité sociale et des exigences des soins infirmiers, nous évitons ensemble toute confusion et assurons un suivi optimal de votre santé.